cercle restreint
24/08/2016 00:00:00 -
Après les dernières préconisations du Haut Conseil à la vie associative (HCVA) [1], l’entreprise de...... Blein a rendu ses conclusions sur la notion fiscale de « cercle restreint », destinées à encadrer le traitement des dons faits à ces organismes [2]. Il propose que le concept soit apprécié sur la base
02/03/2022 00:30:00 -
Dotées d’un arsenal juridique complet, les pratiques restauratives peinent encore à s’imposer. Pour ......, mais qui ne se connaissent pas. Enfin, n’oublions pas les cercles restauratifs extrajudiciaires qui, pour les faits graves auxquels l’action publique ne peut pas, ou ne peut plus, apporter de réponse (classement sans suite
02/09/2020 00:00:00 -
L’implication des professionnels de première ligne a suscité des pratiques collaboratives pertinente...... des experts par exemple, pour atténuer les différences de connaissance sur le problème à l’image de la récente Convention citoyenne. On peut aussi opter pour des échanges en groupes plus restreints, si
05/07/2017 00:00:00 -
De plus en plus de structures sociales et médico-sociales se dotent d’un comité ou d’une commission ...... ? De ce choix découlera la structuration et la gouvernance du comité : appel à candidatures à l'ensemble du personnel ou à un cercle plus restreint, formation aux questions d'éthique, rythme des réunions
09/11/2011 00:00:00 -
L’appel à la générosité du monde économique est un levier potentiel d’investissement pour les struct...... satisfaire aux critères suivants : ne pas fonctionner au profit d’un cercle restreint de personnes ; avoir une gestion désintéressée (ce qui n’interdit pas la rémunération des dirigeants) ; ne pas exercer